Plan décrivant comment les parents qui ne sont pas ensemble vont s’occuper de leur enfant et prendre des décisions importantes à son sujet. Certains parents préfèrent avoir un plan ouvert, alors que d’autres optent pour un plan détaillé. En ce qui concerne les parents qui veulent un plan parental détaillé, il s’agit de déterminer les besoins de l’enfant, les décisions le concernant, les personnes responsables de prendre ces décisions ainsi que celles avec lesquelles l’enfant doit passer son temps. Tout plan parental convenu constitue un arrangement parental pour l’enfant. Si un plan parental ne peut pas être convenu, les arrangements parentaux sont alors ordonnés par un juge en fonction de l’intérêt supérieur de l’enfant, après avoir examiné le plan parental de chaque parent et les besoins de l’enfant. Un plan parental doit être fondé sur l’intérêt supérieur de l’enfant et non sur l’intérêt supérieur des adultes présents dans la vie de l’enfant.
Ce guide, qui est publié par le ministère de la Justice Canada, fournit des informations sur l’éducation des enfants après une séparation et un divorce, notamment sur :
- les meilleurs arrangements parentaux;
- les options pour élaborer un arrangement parental;
- ce que les parents peuvent ressentir;
- ce que les enfants peuvent ressentir.